Mentions légales

Éditeur du site
Le présent site est édité par : Jules Lardy, Ostéopathe.
Adresse du cabinet : 2605 Route de Vienne, 38460 Chamagnieu, France.
Téléphone : [à compléter]
E-mail : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
(Le cas échéant) N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
(Le cas échéant) Statut / forme juridique : [à compléter]

Profession réglementée
Ostéopathe – profession réglementée en France.
(Le cas échéant) N° ADELI / RPPS : [à compléter]
Autorité de contrôle : [à compléter] (ex. ARS / registre selon situation)

Directeur de la publication
Jules Lardy.

Conception / réalisation
Site réalisé par : WL Agency (mention figurant au pied de page).
Contact : [à compléter si tu veux afficher un contact agence]

Hébergement
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [à compléter]
Site web : [à compléter]

Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de maintenance, cas de force majeure ou tout événement hors du contrôle de l’éditeur.

Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, sa structure, ses textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, ainsi que tout contenu présent sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exceptions prévues par la loi.

Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas un avis médical et ne remplacent pas une consultation. L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus de ces sites et décline toute responsabilité à ce titre.

Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

Médiation / règlement des litiges (si applicable)
En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter en priorité l’éditeur afin de rechercher une solution amiable.
(Optionnel / recommandé si tu es concerné) Médiateur de la consommation : [Nom + coordonnées / lien].
(Optionnel) Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

2) Politique de confidentialité (RGPD)

Dernière mise à jour : [date]

La présente politique explique comment Jules Lardy (“nous”) collecte et traite vos données personnelles lorsque vous utilisez le site [nom de domaine].

1. Responsable de traitement

Le responsable de traitement est : Jules Lardy, Ostéopathe
Adresse : 2605 Route de Vienne, 38460 Chamagnieu, France
Email : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]

2. Données collectées

Selon votre utilisation du site, nous pouvons collecter :

  • Données de contact : nom, prénom, email, téléphone (ex. formulaire de contact).
  • Données liées à la prise de rendez-vous : informations nécessaires à la gestion d’un rendez-vous (selon l’outil de réservation utilisé).
  • Données techniques : adresse IP, navigateur, pages consultées, logs, identifiants de cookies.
  • Contenu de vos messages : informations que vous nous transmettez via un formulaire / email.

Important : le site n’a pas vocation à collecter des données de santé via le formulaire. Merci de ne pas communiquer d’informations médicales sensibles via le formulaire de contact.

3. Finalités et bases légales

Nous traitons vos données pour :

  • Répondre à vos demandes (formulaire, email) — base légale : intérêt légitime (ou mesures précontractuelles selon le cas).
  • Gérer la prise de rendez-vous et la relation cabinet/patient — base légale : exécution de mesures précontractuelles / contractuelles.
  • Assurer le fonctionnement et la sécurité du site — base légale : intérêt légitime.
  • Mesure d’audience / cookies (si activés) — base légale : consentement (pour les cookies non essentiels).

4. Destinataires des données

Vos données sont destinées uniquement à Jules Lardy et, si nécessaire, à des prestataires techniques :

  • Hébergeur : [Nom]
  • Prestataire de prise de rendez-vous : [Nom – ex. Doctolib / Calendly / autre] (si utilisé)
  • Outil de mesure d’audience : [Nom – ex. Google Analytics / Matomo / autre] (si utilisé)

Ces prestataires agissent en tant que sous-traitants, selon nos instructions.

5. Durées de conservation

  • Demandes via formulaire/email : jusqu’à 12 mois après le dernier contact.
  • Données liées aux rendez-vous : durée nécessaire à la gestion administrative, puis archivage selon obligations applicables.
  • Données techniques (logs) : [ex. 6 à 12 mois].
  • Cookies : voir Politique cookies.

6. Transferts hors UE

Dans le cas où certains outils (ex. mesure d’audience / RDV) transféreraient des données hors de l’Union européenne, nous mettons en place des garanties appropriées (ex. clauses contractuelles types) lorsque requis.
Outils concernés : [à compléter si applicable].

7. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données (contrôle d’accès, limitation des accès, sécurisation de l’hébergement, etc.). Malgré cela, aucun système n’est totalement sécurisé.

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès, de rectification, d’effacement
  • Droit à la limitation, d’opposition
  • Droit à la portabilité (dans certains cas)
  • Droit de retirer votre consentement (pour les traitements fondés sur le consentement)

Pour exercer vos droits : [email de contact RGPD].
Une preuve d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable.

9. Réclamation auprès de la CNIL

Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

10. Mineurs

Le site s’adresse à un public général. Si vous êtes mineur, merci de faire effectuer toute démarche par un parent ou représentant légal.

11. Modifications

Nous pouvons mettre à jour la présente politique. La date de “dernière mise à jour” sera modifiée en conséquence.

3) Politique cookies

Dernière mise à jour : [date]

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier enregistré sur votre terminal (ordinateur, mobile) lors de la consultation d’un site. Il permet notamment de mémoriser vos préférences ou de mesurer l’audience.

2. Cookies utilisés

Le site peut utiliser :

  • Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site (ne nécessitent pas de consentement).
  • Cookies de mesure d’audience : statistiques de visite (soumis au consentement si non exemptés).
  • Cookies tiers : contenus intégrés (ex. carte, prise de RDV, réseaux sociaux) pouvant déposer leurs propres cookies.

Outils (si activés) :

  • Mesure d’audience : [Google Analytics / Matomo / autre]
  • Prise de RDV : [Doctolib / Calendly / autre]
  • Carte / vidéos : [Google Maps / YouTube / autre]

3. Gestion du consentement

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter, refuser ou paramétrer les cookies non essentiels.
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via : [lien “Gérer mes cookies” / module de consentement].

4. Désactivation via le navigateur

Vous pouvez aussi supprimer/paramétrer les cookies depuis votre navigateur. Attention : le blocage de certains cookies peut dégrader le fonctionnement du site.

4) Conditions d’utilisation (CGU)

Objet
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site [nom de domaine].

Accès au site
Le site est accessible gratuitement. Les frais d’accès (connexion internet, matériel) sont à la charge de l’utilisateur.

Contenu et informations
Les contenus (textes, informations, FAQ) ont un but informatif. Ils ne constituent pas un diagnostic, ni un avis médical, et ne remplacent pas une consultation.

Prise de rendez-vous
La prise de rendez-vous peut être réalisée via une plateforme tierce [nom] ou via contact direct. Dans ce cas, l’utilisateur peut être redirigé vers le site du prestataire, soumis à ses propres conditions et politiques.

Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site, tenter d’en altérer la sécurité, ou utiliser le site à des fins illicites.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l’usage du site, ni des contenus de sites tiers accessibles via lien.

Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site.

Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action.